Mentions légales

Droits d’auteur

Les photos de tableaux, textes, vidéos, graphismes, logos contenus sur ce site sont la propriété exclusive de l’artiste peintre Armandine Jacquemet et constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivant le code de la propriété intellectuelle.

Vous pouvez, via votre navigateur web, visualiser les éléments à des fins uniquement personnelles et privées (telles que définies dans l’article L 122-5, 2° alinéa du Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique).

Toute autre utilisation ou diffusion publique que celles exprimées ci-dessus, est strictement interdite, sauf après avoir obtenu l’accord écrit et préalable de l'organisme de gestion l'ADAGP ( coordonnées ci-dessous). Cette interdiction vise notamment la reproduction entière ou partielle des tableaux ou d’extraire des éléments des bases de données utilisées et présentées par le site armandine-jacquemet.

Sans demande écrite préalable, la diffusion publique d’une reproduction ou copie de tableaux (via blogs, Facebook, ou autres plateformes communautaire web) est passible de poursuites judiciaires. Le fait de citer le nom d’Armandine Jacquemet ne suffit pas à donner l’autorisation de diffusion ou de publication.

 

Artiste représentée par l'ADAGP, gestion des droits d'auteurs
Les œuvres présentées sur le site sont protégées par les lois sur la Propriété Littéraire et Artistique. Toute reproduction ou représentation des textes et images présents sur le site, hors consultation individuelle et privée, doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’Adagp.
ADAGP
11, rue Duguay Trouin
75006 Paris
France
Téléphone : +33 1 43 59 09 79
E-mail : [email protected]
www.adagp.fr 

 

Sanctions

L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, capture d’écran, représentation, ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé de l’internaute est strictement interdit.

La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droits des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

En utilisant ce site, vous acceptez implicitement les conditions d’utilisation décrites dans la présente page, sans préjudice de tout recours de nature contractuelle et/ou délictuelle pouvant être exercé par Armandine Jacquemet. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu dans les textes de ce site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française. 

Siège social
Armandine Jacquemet 
820 route d'Uzès 
30700 Saint Quentin la poterie

Contact
[email protected] 
Tel : 06.88.62.42.09

Immatriculation 
Numéro siret : 43331529800045

Artiste peintre professionnelle identifiée à la Maison des artistes


TVA Intracommunautaire
TVA non applicable - Art. 293 B CGI

Hébergeur du site 
Jimdo GmbH
Stresemannstr.375
22761 Hambourg 
Germany